Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination sociale	BOISANOUS
Forme juridique	Société par actions simplifiée (SAS)
Date de création	5 avril 2024
SIREN	925 207 169
SIRET (siège social)	925 207 169 00010
Numéro de TVA intracommunautaire	FR81 925207169
Activité (NAF/APE)	0210Z — Sylviculture et autres activités forestières
Adresse du siège	1 avenue de Bourgogne, 71390 Saint-Désert
Site internet	boisanous.fr
E-mail	contact@boisanous.fr

Champs à compléter par l'éditeur avant mise en ligne : nom du président (directeur de la publication), capital social, et coordonnées de l'assurance responsabilité civile professionnelle.

2. Hébergement

À compléter : raison sociale, adresse et contact de l'hébergeur du site une fois celui-ci mis en ligne.

3. Activité

Le site boisanous.fr propose à la vente en ligne du bois de chauffage (rondins, bûches fendues, palettes), des combustibles (granulés, allume-feu) ainsi que des équipements de chauffage, avec livraison prioritaire en Saône-et-Loire, Côte-d'Or, Rhône, Ain, Nièvre, Allier, et acceptée dans le reste de la région sur demande.

4. Commande et paiement

Toute commande passée sur le site fait l'objet d'un récapitulatif envoyé par e-mail au client. Le règlement s'effectue exclusivement par virement bancaire, sur la base des coordonnées bancaires communiquées après validation de la commande. La commande est traitée et préparée à réception effective des fonds sur le compte de BOISANOUS.

5. Livraison

La livraison est offerte à partir de 300 € d'achat dans les départements prioritaires ; des frais de livraison standard s'appliquent en deçà de ce montant. Pour toute autre zone, les frais et délais de livraison sont confirmés au client après validation de la commande.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, structure) est la propriété de BOISANOUS, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux compétents du ressort de Chalon-sur-Saône.